Mentions légales

Le site www.lacartevocale.com, est édité par GBH Sas au capital de 90 000 €. Le siège social est situé : 580, Rue du Champ Rouge, Pôle 45 - ZAC des Vergers, 45770 SARAN, France, immatriculé au registre du commerce d’Orléans, RCS N°801 317 413

Directeur de la publication : Bernard BIGOT

Vous pouvez nous contacter par mail à l’adresse suivante : contact@lacartevocale.com ou en en cliquant sur le lien « Contactez-Nous » ainsi que par téléphone au +33 (0)9 53 25 41 59

Conception & création de la charte graphique :

Y.Not ?
1 Ter, Rue Porte St Jean
45000 Orléans
Tél : +33 (0)9 53 25 41 59
www.ynot.com.fr

Réalisation et hébergement :

ads-COM
15, rue de la Bourie Blanche
45000 ORLEANS
Tél : 02 38 21 55 21
www.ads-com.fr

Déclaration CNIL :

Le présent site est en cours d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés, qui a délivré le récépissé
n°1858097

Droits d'auteurs

Le présent site Internet constitue une œuvre dont la Carte Vocale  est l'auteur au sens des articles L. 111.1 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Les photographies, textes, logos, pictogrammes, ainsi que toutes œuvres intégrées dans le site sont la propriété de La carte Vocale ou de tiers ayant autorisé La Carte Vocale à les utiliser.

Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations, sur un support papier ou informatique, dudit site Internet et des œuvres qui y sont reproduites ne sont autorisées que pour un usage personnel et privé conforme aux dispositions de l'article L 122-5 du Code de la Propriété Intellectuelle. Ces reproductions devront ainsi notamment indiquer clairement la source et l'auteur du site et/ou de ces œuvres multimédias.

En aucun cas ces reproductions ne sauraient porter préjudice aux droits des tiers. Les reproductions, les transmissions, les modifications, les réutilisations à des fins publicitaires, commerciales ou d'information, de tout ou partie du site, sont totalement interdites.